SIVOM de l’ARTOIS: un Comité Syndical du 18 novembre 2024 moins consensuel qu’il n’y paraît… 1/

1/ – Ce Comité Syndical du SIVOM de l’Artois du 18 novembre 2024 avait pour singularité de ne compter qu’un seul point à son ordre du jour. Il s’agissait pour les élus délégués ( celui de Festubert étant ABSENT ) des 13 communes membres ( le départ d’Annequin n’a pas encore été acté par le Préfet du Pas-de-Calais ), d’accrocher ou non le second « wagon » d’Auchy-les-Mines au train des départs.

Cette sortie, sollicitée par la gouvernance Alciaquoise depuis plus de deux ans, n’a plus posé de réelles difficultés, hormis quelques ajustements. En revanche cette question a amené le délégué de la commune de Cuinchy, encore Président de cette Interco. en début d’année,  à ne pas participer au vote. Un positionnement qui augure une volonté de ce dernier, de ne pas « porter le chapeau » dans les atermoiements historiques à ce départ… D’autres acteurs de la soirée ont eu le souci de la précision délibérative, conventionnelle… comme « le chat échaudé craint l’eau froide ».
Enfin un autre élu délégué est revenu sur le dossier du Relais de Petite Enfance ( RPE ) appelé à être repris par l’Agglo. ( CABBALR ). Mais l’optimisme du début de l’été est moins souriant quant aux échéances et exigences de la CAF ( Caisse d’Allocations Familiales ). Un dossier qui refera parler de lui dans le Bas Pays jusqu’à Festubert…

L’importance de ce second départ du SIVOM de l’Artois valait mieux que l’absence récurrente du délégué titulaire de la commune de Festubert. Pire encore, comme pour ajouter du machiavélisme à l’indifférence, le Maire de Festubert a fait le choix délibéré d’actionner la voie de la procuration ( au Président ) plutôt que celle de la suppléance ( 4ème Adjoint ). Une bien triste méthode qui ne donne pas grand crédit à Festubert dans une Interco. qui a pourtant bien besoin de SOLIDARITÉ ( déclarée à plusieurs reprises par le Maire-oups ) et d’ENGAGEMENT.

Au-delà de cette malheureuse stratégie de la « chaise vide », le cœur du sujet de cette soirée avait donc trait au départ « négocié » de la commune d’Auchy-les-Mines de cette Interco pourtant cinquantenaire. Passée la querelle de date quant à la date anniversaire du point de départ de la demande initiale, les élus délégués ont balayé le protocole d’accord ( convention ), en tirant les conséquences financières et humaines.
Après palabres, contestations de chiffres, digressions…, un accord est finalement trouvé en SÉANCE sur le « solde de tout compte » à régler par la commune sortante : à peine plus de 35 000 €. Après une ultime tentative du délégué d’Auchy-les-Mines de réduire cette somme, son insistance était aux antipodes du vol d’une libellule… sentant encore passer près de son oreille, le boulet des 350 000 € réclamés par le SIVOM de l’Artois. Après un bon procès au tribunal Administratif de Lille, le délégué d’Auchy-les-Mines a réalisé le « grand chelem », en décrochant également un bon accord.

Quant aux mouvements de personnels consécutifs à cette sortie, ceux-ci sont au nombre de trois, se répartissant entre deux personnels techniques et un personnel administratif. Autrement dit, trois membres du personnel du SIVOM de l’Artois doivent passer à la commune d’Auchy-les-Mines, prioritairement par appel à « volontaires » soumis à validation de la collectivité d’accueil.
Il s’agit là du processus normal dans pareille hypothèse sauf que le SIVOM de l’Artois « rechigne » à laisser partir le personnel administratif. Selon ce dernier, les effectifs administratifs sont tendus et les équipes justement équilibrées. Des discussions complémentaires auront sans doute lieu pour concentrer les départs sur les personnels techniques. En apparence anecdotique, ce point est pourtant essentiel quant aux charges structurelles de cette Interco. Celles-ci risquent de peser lourd à court terme, alors que des maires-délégués réclament une clause de « revoyure » financière malgré les nouveaux statuts votés en février dernier.

Déjà initié lors de l’avant dernier comité syndical ( Haines et Festubert… ), cette clause de « revoyure » a été EXIGÉE du délégué de la commune de Douvrin, dès le renouvellement général des Conseils Municipaux ( mars 2026 ). Il n’a semble-t-il pas apprécié les conditions « favorables » du départ d’Auchy-les-Mines en tant que Vice-Président aux Finances. Derrière cette insistance, se cache la volonté de bon nombre d’élus de « petites » communes (dont Festubert) de limiter la hausse prévisionnelle ( doublement ) à échéance des dix prochaines années et inversement l’attente des gros contributeurs ( Billy-Berclau, Douvrin… ), d’une diminution sensible de leur participation… Une vraie pierre d’achoppement que n’ont jamais réussi à surmonter les treize communes membres et ce, depuis de trop longues années. L’installation des nouveaux délégués en mars 2026 promet des réveils douloureux pour les putatifs candidats élus qui n’auront pas suivi ce dossier (et bien d’autres)…

Au final, après mise au vote, la délibération complétée de la clause de « revoyure » et le protocole d’accord corrigé du « solde de tout compte » en annexe, ont donné lieu à un accord UNANIME des suffrages exprimés. Une exception ( et de taille ) néanmoins, le refus de participer à ce vote du délégué de la commune de CUINCHY. Voulant s’en remettre à la « sagesse » de son conseil municipal dans cette affaire, il a laissé entendre en filigrane que le temps viendra pour rétablir la chronologie de ce dossier. Il a déjà dévoilé lors de cette séance, que le blocage de ce dossier n’était pas de son fait mais d’un positionnement communal « gigogne »… Billy-Berclau pour ne pas la nommer qui avait mis dans la « balance » son départ en cas d’acceptation du départ d’Auchy-les-Mines. Un ULTIMATUM en quelque sorte. D’autres diront que le précédent Président du SIVOM de l’Artois avait une baïonnette dans le dos … Hubert se souvient de la position de cette commune lors du vote du pénultième budget. La commune de Billy-Berclau y voyait à l’époque un budget INSINCERE et menaçait de saisir la Chambre Régionale des Comptes et la Juridiction Administrative… Les CONTRIBUABLES ne peuvent qu’espérer la réalisation des Voeux d’apaisement du Président nouvellement en place.

À suivre…