FESTUBERT: CONSEIL MUNICIPAL DU 20 DECEMBRE 2023 – 19 Heures (1/2)

É1/2 – Par voie d’affichage à la porte de la Mairie, Hubert après quelques « indiscrétions », a eu confirmation de la tenue du 4ème et dernier conseil municipal de 2023, le mercredi 20 décembre à 19 heures ( salle des mariages – 1er étage de la mairie ). En revanche aucune information numérique , des site Internet ou page Facebook de la commune, ne permet de prendre connaissance de ce rendez-vous démocratique. Pas davantage de « Flyer » toutes boîtes, le cas échéant complété d’un « QR code », n’informe la population non coutumière de la dématérialisation de la communication. Un regret bien évidemment, d’autant que la commune depuis la mise en œuvre de son VAF « VIVRE A FESTUBERT » nous a informés du renfort au sein de ses équipes, d’un « Dir’Com »…

Toujours est-il que l’ordre du jour de ce conseil municipal est bien maigre, moins d’une dizaine de points, ce qui laisse présager une expédition de celui-ci dans un temps court.
A moins que la question « centrale » ( point 1 ) de celui-ci ayant trait à « l’Adoption ( sic ) de nouveaux statuts du SIVOM de l’Artois » ( chargé de l’entretien des espaces verts et de l’éclairage public… ) ne donne lieu à un renfort d’exposés techniques issus de cette structure intercommunale. Pas improbable au regard de l’ordonnancement de ce conseil dès l’instant où le point 2 de cet ordre du jour, portant examen du compte-rendu de la séance précédente, inaugure traditionnellement les séances des assemblées délibérantes.
Nous serions donc dans la même configuration qu’à Violaines qu’il fallait sans doute convaincre ( sans succès ) après son rejet des nouveaux statuts en Comité Syndical ( le 16 octobre 2023 ). La présence du Président du SIVOM de l’Artois, comme à Vermelles, n’est pas davantage improbable.

Sauf que le représentant de la commune de Festubert ( le maire ) a validé cette réforme en Comité Syndical précité. Et surtout, comme l’a déjà suggéré Hubert dans un de ses derniers « posts » sur sa page Facebook, la commune a adopté une stratégie « moutonnière », en venant fermer le cortège délibératif des 13 communes membres du SIVOM de l’Artois.
Cette stratégie ferait-elle de Festubert, « contre son gré » ( oups ), le « point de bascule » dans l’adoption ou non de ces nouveaux statuts syndicaux. Ceci en application des règles de majorité qualifiée, d’autant que la commune de Richebourg a fait volte-face dans cette affaire ( rejet des statuts en Comité Syndical après un réquisitoire du maire lors d’une séance précédente et vote unanime en conseil municipal ).

« Oui et non » au regard des informations recueillis par Hubert. Les conseils municipaux d’Annequin, Auchy-les-Mines, Haisnes et Violaines ayant voté contre les nouveaux statuts du SIVOM de l’Artois, il faut une 5ème commune pour remplir la première condition de rejet de ceux-ci : le 1/3 des 13 communes. Mais NON au regard de la population cumulée des quatre communes précitées à laquelle viendrait s’agréger, le cas échéant, celle de Festubert. Cette population devant compter au moins la moitié des 40 000 habitants composant ce SIVOM, le compte n’y est pas…

Autrement dit, la position du Conseil Municipal de Festubert sera sans portée sur un plan juridique. En revanche elle le sera davantage sur un plan politique, puisque ces nouveaux statuts engagent la plupart des communes, sur une courbe ascendante de la contribution des foyers fiscaux… allant jusqu’à un doublement de cette dernière à échéance de 10 ans ( 90 000€ au lieu de 45 000 € pour Festubert ). Il appartiendra alors aux gouvernances nouvelles, de prendre le relais d’une charge écrite « dans le marbre »… même si celle-ci apparaît sur une « colonne à part » sur la feuille d’impôt foncier.

Comme promis, Hubert reviendra en détail sur cette question majeure du SIVOM de l’Artois ( et aussi celui du Béthunois ) qui, même dans l’hypothèse qui se dessine de la validation des nouveaux statuts, aura à faire face à un probable nouveau front de sortie des quatre communes précitées.

Mais reste à savoir si le conseil municipal de Festubert atteindra le QUORUM requis ( la moitié des membres présents ) ? Nos lecteurs se souviennent de l’épopée de celui du 16 décembre 2022, où jusqu’à la dernière minute, une majorité de conseillers municipaux était tout occupée à préparer les cadeaux de Noël…

À suivre…